Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSYFLEX
COMAU SYSTEMES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95571331
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2015

Présentation de la marque ASSYFLEX

Déposée le 12 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) COMAU SYSTEMES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSYFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAU SYSTEMES FRANCE domicilié(e) ZA TRAPPES ELANCOURT, 5-7 rue Albert Einstein,78190 TRAPPES (dossier no 2285940) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 705 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2285940) - 75008 - France.

La marque ASSYFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSYFLEX est expirée depuis le 12 mai 2015.

COMAU SYSTEMES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AXERA


COMAU SYSTEMES FRANCE Société Anonyme - ZA TRAPPES ELANCOURT, 5-7 rue Albert Einstein,78190 TRAPPES (dossier no 2285940) - 78190 - France - SIREN 328705009


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2285940) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2005 n°2285940 - Publication au BOPI 2005-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°356283 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 3 mai 2004 - Changement de dénomination n°391608 - Publication au BOPI 2004-05-03

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Machines pour l'affûtage, à ajuster, d'aspiration à usage industriel, pour l'empaquetage, à façonner les métaux, à travailler les métaux, à polir (non à usage domestique), pour l'impression sur la tôle; accouplements autres que pour véhicules terrestres, chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres, cintreuses, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air, emboutisseuses, engrenages autres que pour véhicules terrestres, étireuses, fraiseuses, guidages de machines, appareils de levage, machines-outils, manipulateurs industriels (machines), appareils de manutention (chargement et déchargement), moteurs autres que pour véhicules terrestres, moules (parties de machines), outils et porte-outils (parties de machines), ponts-roulants, régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, riveteuses, robots (machines), souffleries d'aspiration, taraudeuses, tours (machines-outils), bandes transporteuses, vérins (machines) Accouplements électriques, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électrique, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur, dispositifs d'équilibrage, instruments et machines pour essais de matériaux, mémoires pour ordinateurs, moniteurs (matériels et programmes d'ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs). Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques, contrôle de qualité, étude de projets techniques, stylisme (esthétique industrielle)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.